Dans quels cas faut-il un certificat médical pour faire du sport ?

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Paola Da Silva

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Dans quels cas faut-il un certificat médical pour faire du sport ?
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La rentrée et la reprise du sport amènent souvent les familles à devoir fournir un, voire plusieurs certificats médicaux aux clubs sportifs concernés. Or, ce certificat n’est pas toujours obligatoire. Rappel des règles les plus récentes qui s’appliquent, que l’on soit mineur ou majeur.

C’est un motif de consultation qui mobilise les médecins généralistes à chaque rentrée et leur prend un temps précieux. Pourtant, l’obligation d’avoir un certificat médical (1) pour la pratique sportive en France n’est pas toujours nécessaire, la loi ayant récemment allégé ces contraintes. Or, de nombreux de clubs et associations l’exigent encore.

Pas d’obligation systématique pour les mineurs pratiquant en fédération 

En France, une grande partie des associations et clubs sportifs sont affiliés à leur fédération. Cette fédération a notamment pour but de structurer, réglementer et promouvoir la pratique du sport concerné.

Dans le cas de sportifs mineurs qui pratiquent dans un club affilié à une fédération, le certificat médical n’est pas obligatoire. Il a été remplacé en 2020 par un questionnaire de santé, dit « QS-Sport ». Il est valable pour une première demande de licence, pour son renouvellement ou pour participer à une compétition.

Il est conseillé aux parents de faire remplir ce questionnaire par l’enfant lui-même en fonction de son âge. Si les réponses au questionnaire sont négatives, le certificat médical n'est pas nécessaire pour pratiquer le sport. En revanche, si au moins une réponse au questionnaire est positive, il est obligatoire de consulter un médecin afin d'obtenir un certificat médical attestant de l’aptitude de l'enfant à pratiquer le sport concerné.

A noter : dans le cas d’une demande de non-participation à un cours d’EPS à l’école, un certificat médical doit justifier l’inaptitude à participer et préciser le caractère total ou partiel de cette inaptitude, ainsi que sa durée.

Quid des sports à risques ? 

Certains sports imposent toutefois une obligation de certificat médical. Parmi ces sports à risques, on trouve notamment la plongée subaquatique, les activités pratiquées avec une arme à feu ou à air comprimé (tir, biathlon), les sports avec véhicule terrestre à moteur (sauf karting et modélisme automobile radioguidé), les disciplines motonautiques (bateau à moteur, aéroglisseur...) et les sports de combat pratiqués en compétition pouvant entraîner un KO.

Du cas par cas pour les majeurs pratiquant en fédération

Pour les personnes majeures, ce sont les fédérations sportives qui décident si la présentation d’un certificat médical est nécessaire pour la délivrance d’une licence ou la participation à une compétition sportive, selon une fréquence qu’elles déterminent. Chaque fédération a ses propres règles. Pour les connaître, un simulateur en ligne a été mis en place par les services de l’État. 

Pour les sports à risques, les règles sont les mêmes que pour les mineurs (cf. encadré ci-dessus).

Se renseigner auprès de son club pour toutes les pratiques hors fédération

Enfin, toutes les personnes pratiquant un sport dans une structure non affiliée à une fédération, qu’elles soient mineures ou majeures, doivent se renseigner auprès d’elles sur leurs exigences, qu’elles fixent librement.

(1)    Le certificat médical est aussi appelé Certificat médical d’Absence de Contre-Indication à la pratique du sport (CACI).

Rédigé par

  • Paola Da Silva

    Journaliste généraliste spécialisée en santé et développement durable.

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